Conditions générales de vente

Les conditions Générales de Vente ci-dessous ( ci-après les “CGV” ou ” Conditions Générales de vente”) ont pour objet de régir l’ensemble des relations contratuelles entre Oxy Doggy et les clients passant commande via le site.
Oxy Doggy est édité par Oxane Deroux dont le siège social se trouve à Peyrins, 170 chemin de montachard dont le numéro SIRET est le:  94851059900012.
Sur ce site, les termes “nous”, “notre” et “nos” font référence a Oxy Doggy.
Oxy Doggy propose ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles pour vous, le client, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politique et avis énoncés ici. Toutes les commandes effectuées sur ce site sont soumise aux présentes conditions générale de vente et suppose leur acceptation préalables, expresse et sans réserve.
Oxy Doggy se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas , les conditions applicable seront celles en vigueur a la date de la commande par le client.

En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vou engagez dans notre “service” et accepter d’être lié par les modalités suivante ( conditions générale de vente, CGV) . C’est Conditions Générale de vente et d’utilisation s’applique a tous les utilisateurs qui navigue sur le site et aux clients.

Article 1. Le Client

Le client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du client via la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Oxy Doggy ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

Article 2. Déroulé d’une commande 

Le processus ci-dessous décrit le déroulé de la commande du/des produits sélectionnés par l’Acheteur.

L’ouverture d’un compte client inclus la saisie d’information par l’Acheteur, notamment d’une adresse de courrier électronique valide et d’un mot de passe, sa civilité, son nom, son prénom, l’Acheteur s’engage à fournir les données exacte de son identité. Ces identifiants sont personnels à l’Acheteur et devront être tenus confidentiels par celui-ci. Il peut aussi passé commande en mode invité, la création du compte n’est pas obligatoire.
La responsabilité de Oxy Doggy ne peut pas être engagée dans l’hypothèse où les informations fournies par l’Acheteur se révéleraient totalement ou partiellement fausses et/ou incomplètes. Dans cette situation ou en cas de défaut de paiement ou de tout autre irrégularité sur le compte de l’Acheteur, nous nous réservons le droit de procéder à l’annulation de la commande et/ou de supprimer le compte utilisateur de l’Acheteur. L’Acheteur aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation sans réserve de l’ensemble des stipulations des présentes. L’Acheteur devra renseigner et vérifier l’adresse de facturation et de livraison, puis procédera au choix de son mode de livraison et de paiement. Un numéro de commande sera attribué à l’Acheteur dès qu’il aura payé sa commande. Au moment d’effectuer son choix du mode de livraison, le client est informé du montant des frais de livraison.
Le client sélectionne ensuite son mode de paiement, par carte bancaire : le client est basculé automatiquement sur le serveur monétique de la société PayPlug, en sa qualité de prestataire de paiement de Oxy Doggy, qui fait l’objet d’une sécurisation par la société Payplug. Le client doit entrer son numéro de carte bancaire, sa date d’expiration, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel (correspondant aux trois numéros inscrits au dos de sa carte bancaire).

En effectuant ce paiement, le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que cette carte donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de cette commande.

En communiquant les coordonnées de la carte de crédit, le client accepte que Oxy Doggy procède à la transaction sécurisée.

Les données enregistrées et conservées par Oxy Doggy constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

En cliquant sur le bouton « Valider la Commande », le client confirme sa commande. La confirmation de la commande par ce « deuxième clic » vaut conclusion du contrat de vente.

Il est précisé que la commande n’est validée et expédiée qu’après confirmation de la validité du paiement effectué par le client. Une fois le paiement effectué, il recevra un mail de confirmation de réception de la commande. Il recevra également un mail lorsque sa commande sera expédiée..

Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (dépassement du plafond de commande, opposition, refus du centre émetteur d’autoriser le paiement, etc.), le débit des sommes dues par le client s’avérerait impossible, la commande ne sera pas enregistrée par Oxy Doggy.

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks
disponibles. Les commandes sont traitées dans un délai maximum d’une semaine à compter de la confirmation de la commande . Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.

Article 3. Les prix

Les prix de vente des Produits proposés sur le Site sont indiqués en euros et toutes taxes comprises pour la France métropolitaine, les prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier. Il est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. L’Acheteur reconnait qu’il pourra, selon le pays ou département d’Outre-mer de livraison choisi au moment de la commande, avoir à s’acquitter de droits de douane et/ou d’importation en fonction de la législation en vigueur dans le dit pays ou département d’Outre-mer.
Oxy Doggy se réserve le droit de modifier ses prix  à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Article 4. Les Produits

Les articles proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Oxy Doggy apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information de l’Acheteur. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site (notamment dans le descriptif ou au regard de la qualité des photos des produits), ce que le client reconnaît et accepte.

En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de Oxy Doggy qui procédera, le cas échéant, à l’échange ou au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé, ou à l’émission d’un avoir correspondant au prix du/des produit(s) concerné(s) par l’exercice du droit de rétractation qui sera valable sur une prochaine commande effectuée dans un délai de six mois à compter de son émission.

Les photographies et textes présentant les produits ne sont pas contractuels.

Article 5. La Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, à compter du jour suivant celui de la validation de sa commande par l’Acheteur et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas, ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé au client.
Oxy Doggy décline toute responsabilité en cas de retard de livraison du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant, colis ouvert ou endommagé, articles endommagés) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception soit 48h maximum une fois la commande notifiée livré, au service client de Oxy Doggy via l’adresse mail oxydoggyshop@gmail.com en indiquant votre nom, prénom, numéro de commande, une réponse vous sera apportée dans les plus brefs délais par courrier électronique.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et Oxy Doggy sera dégagé de toute responsabilité. Nous ne sommes pas responsable des disparitions de colis après remise officielle de la Lettre Suivie LA POSTE dans votre boîte aux lettres. Aucun remboursement ne sera effectué dans ce cas.

Il est rappelé qu’au titre de l’article L. 216-4 du code de la consommation, tout risque de perte ou d’endommagement des produits est transféré au client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces produits.

Article 6. Rétractation, remboursement et retours.

Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation « Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien. »
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation ci-joint annexe 1 et
également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la
volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au Vendeur aux coordonnées
postales ou mail indiquées à l’ARTICLE 1 des CGV.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…)
permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour restant à la charge du Client.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 30
jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les
conditions prévues au présent article.

Article 7. Garantie

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :
• de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou
ne correspondant pas à la commande,

• de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception
ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation,
Dispositions relatives aux garanties légales

Article L217-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité
existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage,
des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat
ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L217-5 du Code de la consommation
« Le bien est conforme au contrat :
S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

• s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a
  présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations
publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la
publicité ou l’étiquetage ;
Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à
tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a
accepté. »
Article L217-12 du Code de la consommation
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du
bien. »
Article 1641 du Code civil.
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent
impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne
l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 alinéa 1er du Code civil
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans
à compter de la découverte du vice. »
Article L217-16 du Code de la consommation.
« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été
consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la
garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie
qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la
mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la
demande d’intervention. »
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la
non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non
conformes ou défectueux.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront
remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou
défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours jours suivant la
constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être
fait par virement ou chèque bancaire.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
• non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au
Client de vérifier,
• en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut
d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de
force majeure.
• Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne
sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des
Produits non conformes ou affectés d’un vice.

Article 8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Oxy Doggy sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Oxy Doggy. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Article 9. Droit applicable et attribution de juridiction

Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux présentes CGV. En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable via le formulaire de contact présent sur notre site.

Article 10. Responsabilité

10.1 Limitation de responsabilité

La responsabilité de Oxy Doggy ne peut être engagée lorsque l’Acheteur ne respecte pas, en tout ou partie, les Conditions Générales de Vente, ou en cas de fait imprévisible d’un tiers ou en cas de Force majeure tel que défini par les juridictions françaises.

10.2 Capacité de l’acheteur

L’Acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions générales de vente. Oxy Doggy ne peut en aucun cas être tenu de vérifier de la capacité des visiteurs et des Acheteurs sur son Site.

Si un Acheteur ne disposant pas de la capacité juridique est amené à commander des Produits sur le Site de Oxy Doggy, ses responsables légaux auront à assumer l’entière responsabilité de la commande et devront notamment honorer le prix de cette dernière.

Article 11. Informatique et liberté

Les informations collectées par Oxy Doggy lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou en partie aux prestataires de Oxy Doggy intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Il pourra exercer ce droit, en nous contactant via le formulaire de contact présent sur notre site.

Article 12. Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente expriment l’intégralité des obligations et des relations contractuelles entre les parties.

Article 13. Force majeure

L’exécution par Oxy Doggy, de tout ou partie de ses obligations, pourra être suspendue en cas de force majeure ou de cas fortuit qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels les différents cas reconnus par la jurisprudence française. Dans un tel cas, Oxy Doggy informera ses clients sans délais et au plus tard dans les sept jours par courrier électronique.

Article 14. Droit applicable et règlement des litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est le Français.

En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux.

Article 15. Modifications apportés aux conditions générales de vente et d’utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

Article 16. Coordonnées

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation devraient nous être envoyées via le formulaire de contact présent sur notre Site, par courrier électronique à oxydoggyshop@gmail.com

 

• ANNEXE I
  Formulaire de rétractation
  Date __________
  Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la
  commande passée sur https://oxydoggyshop.com sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de
  rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.
  A l’attention de DEROUX OXANE
  170 CHEMIN DE MONTACHARD
  Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :
• Commande du (indiquer la date)
• Numéro de la commande : …………………………………………………..
• Nom du Client : …………………………………………………………………
• Adresse du Client : ……………………………………………………………..
  Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)